Article
L’AMF a publié la première édition de son baromètre annuel de l’épargne et de l’investissement. Si les investisseurs français restent toujours très...
AMF
Article
L'AMF a réclamé une sanction exemplaire pour "manquements graves" aux obligations dans l'affaire des fonds à formule de Natixis AM.
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Assurance vie
A l’image des travaux menés par les régulateurs européens, l’Autorité de contrôle et de résolution (ACPR) et l’Autorité des marchés financiers (AMF...
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L'AMF alerte les investisseurs de la recrudescence d'offres souvent issues d'acteurs non régulés
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L'AMF publie les conclusions du groupe de réflexion sur les cessions d'actifs significatifs de sociétés cotées. Les contributions à la consultation...
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Le Conseil d’Etat a jugé que le régulateur ne peut surseoir à statuer sur une demande d’agrément ou d’extension d’agrément d’une société faisant l...
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Réglementation
La FFSA a formé un recours devant le Conseil d’Etat contre la recommandation de l’ACPR de juillet dernier relative aux conventions de distributions
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Réglementation
Un arrêté du 15 septembre dernier modifie l'article L.325-6 du règlement général de l'AMF régissant les conditions de rémunérations des conseils en...
Article
Régulation/Société de gestion
Article
Contentieux
Le Conseil d’État précise les conséquences, sur une sanction de l'AMF devenue définitive, d'un arrêt de condamnation de la France par la CEDH.
Textes de référence
Mise à jour de la position de l'AMF sur le CIF
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