Article
Assurance vie
Les bancassureurs gardent la main
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Le marché français de l’assurance vie poursuit sa concentration, selon l’ACPR
ACPR
Article
Le chiffre d’affaires global s’est légèrement effrité l’an passé, mais le taux de couverture du capital de solvabilité requis reste excellent selon...
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Brexit
Les opérations de compensation en zone euro et le siège de l'EBA doivent totalement quitter Londres à l'issue du Brexit, a jugé le gouverneur de la...
Article
Assurance vie
A l’image des travaux menés par les régulateurs européens, l’Autorité de contrôle et de résolution (ACPR) et l’Autorité des marchés financiers (AMF...
Article
L'ACPR appelle tout particulièrement l'attention des assureurs en matière de lutte anti-blanchiment sur les bons ou contrats de capitalisation au...
Textes de référence
Assurance
Le collège de supervision de l’ACPR a adopté, le 12 février 2015, des principes d’application sectoriels (PAS) relatifs à la lutte contre le...
Article
L’exercice repose sur la formule standard du futur régime prudentiel Solvabilité II, sans refléter intégralement l’état de la réglementation qui...
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Pratiques commerciales
Le régulateur consulte la place sur son projet de recommandation relative à la publicité des contrats d’assurance vie. ...
Article
Autorités de tutelle
L’ACPR contestée dans son approche
accès réservéLa FFSA a formé un recours contre la dernière recommandation de l’ACPR
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Réglementation
La FFSA a formé un recours devant le Conseil d’Etat contre la recommandation de l’ACPR de juillet dernier relative aux conventions de distributions
Article
Fabrice Pesin, secrétaire général adjoint de l'ACPR
"Nous pouvons intervenir en cas de manquement à la protection suffisante de l'épargne investie"
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Banque
L’ACPR adopte une stratégie de résolution SPE
accès réservé L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution présente sa position en matière de stratégie de résolution des crises bancaires