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Quelle imposition pour la revente d'un trésor sans consentement du propriétaire du lieu ?
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La part du découvreur est assujettie à la taxe sur les objets et métaux précieux, l'autre moitié aux BNC.
La part du découvreur est assujettie à la taxe sur les objets et métaux précieux, l'autre moitié aux BNC.
Elle est maintenant chargée de la promotion du développement de l'économie sociale, solidaire et responsable.
Un arrêté permettant aux assureurs d'utiliser la provision pour participation aux bénéfices dans leurs calculs prudentiels est en projet.