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Quelle imposition pour la revente d'un trésor sans consentement du propriétaire du lieu ?
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La part du découvreur est assujettie à la taxe sur les objets et métaux précieux, l'autre moitié aux BNC.
Trésor
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Elle est maintenant chargée de la promotion du développement de l'économie sociale, solidaire et responsable.
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Le Trésor veut donner de l’air aux assureurs
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Un arrêté permettant aux assureurs d'utiliser la provision pour participation aux bénéfices dans leurs calculs prudentiels est en projet.