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Le règlement Prospectus 3 remanié entre en vigueur
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Visant à faciliter la relance par les marchés de capitaux, le texte créé un « prospectus de relance de l'Union ».
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La Cour de cassation rappelle que la notice descriptive ne prime pas sur les dispositions claires du règlement et de l’état descriptif de division...
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La commission Econ du Parlement européen a adopté une résolution conforme aux attentes des acteurs financiers
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La Commission européenne reporte la revue de Priips
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L'exécutif juge prématuré de considérer des changements dès décembre 2018.
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Des modifications au règlement général de l'AMF sont publiées au JO.