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Le Sénat examinera le texte, qui a fait l'objet de plus de 2.000 amendements, en janvier prochain.
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Le texte, examiné par la chambre haute depuis la mi-juillet, en sort légèrement retoqué. Il passera par la commission mixte paritaire à la rentrée.
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Projet de loi Elan
Un titre instauré
accès réservéLes députés ont validé, dans les grandes largeurs, les principales mesures du texte
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Au terme de 3.000 amendements déposés, le texte qui comporte d'importantes mesures dans la location comme l'instauration du bail mobilité ou l...
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Bruno Le Maire a soumis cette idée à consultation dans le cadre de sa future loi.
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Utilisation de la Blockchain sur les titres non-cotés, dans le crowdfunding, projets internationaux... Hubert de Vauplane, avocat au cabinet Kramer...