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Quelle imposition pour la revente d'un trésor sans consentement du propriétaire du lieu ?
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La part du découvreur est assujettie à la taxe sur les objets et métaux précieux, l'autre moitié aux BNC.
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La part du découvreur est assujettie à la taxe sur les objets et métaux précieux, l'autre moitié aux BNC.