Pour rappel, à la différence des obligations vertes dont les fonds levés sont utilisés pour financer des actifs « verts », les SLB voient le coupon offert augmenter automatiquement à une date prédéterminée si l’émetteur n’a pas réussi à atteindre le ou les objectifs de durabilité qu’il s’est fixé à l’émission. Ces objectifs de durabilité chiffrés sont fixés au travers d’indicateurs clé de performance définis dans le prospectus (en anglais Key Performance Indicators ou KPI).

Intérêt réel des émetteurs

Les émissions de SLB se sont accélérées au cours des derniers mois. Longtemps cantonnées à des placements privés ne donnant pas lieu à la publication d’un prospectus, elles devraient rapidement prendre plus d’importance et s’étendre aux opérations obligataires admises à la négociation sur les marchés réglementés. L’annonce la semaine dernière d’Amazon en ce sens devrait participer à cet élan. Air Liquide pourrait lui emboîter le pas cette semaine.

Lundi, sur dix mandats d’émissions obligataires corporate, la moitié concernait des obligations durables

Ce nouvel outil de financement durable, complémentaire des outils existants, devrait donc se développer au cours des prochaines années. Il appartiendra naturellement aux émetteurs de convaincre les investisseurs de la crédibilité des paramètres retenus (KPI, rehaussement du coupon, etc.). Selon l’AMF, ce développement devrait « permettre à la Place de Paris de s’engager davantage sur un modèle d’affaires plus durable et compatible avec les engagements pris en la matière ».

Dans le cadre de la revue des prospectus correspondants, l’AMF accompagnera les émetteurs dans leurs émissions de SLB, lesquelles peuvent être soumises au droit français. Les émetteurs peuvent notamment prévoir, pour les prospectus concernés, d’apporter des modifications méthodologiques au calcul des KPI en cours de vie des SLB. « Il est possible de procéder à de telles modifications, que ce soit en consultant préalablement les porteurs lorsque cela est requis ou unilatéralement lorsque ces modifications, portant sur des points très précis et dans certaines limites, sont déterminées dans le prospectus et n’ont pas d’effet significatif défavorable sur l’intérêt des porteurs », précise le régulateur.