Mobilisation de patrimoine

Un outil peu connu d'acquisition d'œuvres d'art

Il est possible de mobiliser un patrimoine immobilier existant en l’hypothéquant, et d’investir l’argent obtenu dans l’art Un mécanisme destiné à des particuliers avertis, y compris dans le choix des œuvres, et non exempt d’intérêt fiscal.

Le marché de l’art offre sur le marché international des opportunités d’acquisition. La faiblesse du dollar et de la livre sterling ainsi que le réajustement des prix contribuent à rendre l’art attractif.

Dans ce contexte, certains établissements financiers proposent de mobiliser un patrimoine immobilier existant en l’hypothéquant. Ainsi, l’argent obtenu permet d’investir dans le marché de l’art en jouant le long terme. Cette opération, qui est le fait d’investisseurs avertis, n’est pas sans intérêt et sans incidence fiscale.

Exemple.

Monsieur X détient un patrimoine imposable à l’ISF de 5 millions d’euros. Dans ce patrimoine, il dispose d’un immeuble de rapport d’une valeur de 1,4 million d’euros qui génère 8 % de rentabilité, soit 112.000 euros de revenus annuels. Il souhaite acquérir des œuvres d’art, mais ne veut pas mobiliser de trésorerie.

Il met en place auprès d’un établissement de crédit spécialisé un emprunt hypothécaire en mobilisant son immeuble de rapport. Il peut ainsi emprunter 1 million d’euros sur une période de 15 ans à 3 % (taux variable capé), soit un coût de crédit de 30.000 euros par an. Sur le million emprunté, il place tout de même 200.000 euros sur un contrat d’assurance vie à 4 % afin de contribuer à la reconstitution du capital.

Il dispose ainsi de 800.000 euros afin d’acquérir des œuvres d’art et de profiter d’opportunités qui se présenteraient sur le marché de l’art. Monsieur X acquiert avec ce capital des œuvres d’art qui auront été sélectionnées parmi des œuvres de bon niveau.

Intérêt de ce mécanisme.

Monsieur X peut mobiliser une somme d’argent importante afin de réaliser une opération d’acquisition d’une œuvre dont il pense faire une bonne affaire. Ainsi, il peut rapidement se porter acquéreur d’une œuvre dont il sait qu’elle dispose d’un fort potentiel.

Comme le cycle du marché de l’art est de l’ordre de 10 à 15 ans, il dispose de temps pour revendre ou arbitrer le contenu de son patrimoine artistique. Bien sûr, il veillera à ne pas acquérir n’importe quoi et c’est dans la mesure où le bien acquis constitue une réelle opportunité que le mécanisme présente tous les avantages.

Fiscalement.

Avant son investissement, le patrimoine de Monsieur X va être accentué de 1 million d’euros, soit 6 millions d’euros, mais compte tenu de la dette corrélative, sa déclaration d’ISF restera égale à 5 millions d’euros. Dans la mesure où il acquiert des œuvres d’art avec l’argent emprunté, la somme consacrée à cet investissement va sortir de la base taxable de l’ISF. Il n’aura plus qu’à déclarer seulement 4,2 millions d’euros. Il réalisera donc une économie d’ISF sur les 800.000 euros consacrés à l’acquisition d’art : 1,3 % de 800.000 euros, soit 10.400 euros, économie qui sert à financer le coût du crédit.

L’effet de levier apporté avec ce mécanisme permet donc à l’investisseur de se faire plaisir en achetant des œuvres d’art à un coût modéré et de voir venir sur le temps l’évolution de sa collection. Bien sûr, l’investisseur veillera par principe de précaution à la reconstitution du capital emprunté, en utilisant habilement une partie des revenus de l’immeuble de rapport.

Ce mécanisme nous semble tout à fait intéressant tant en termes de mobilisation de trésorerie que sur le plan fiscal. Il doit cependant être manié avec prudence après une étude approfondie des besoins de l’investisseur et de sa situation personnelle. Il concerne vraiment des particuliers avertis des aléas notamment du marché de l’art, mais également du marché du crédit.