Premier ouvrage sur la fiscalité des assurances et des indemnités

L’objectif affiché de ce recueil : exposer de façon didactique les règles applicables en matière de fiscalité des assurances et des indemnités. Frédéric Douet, maître de conférences à la faculté de droit de Caen en droit fiscal, et contentieux fiscal et codirecteur du master II Droit des assurances, spécialiste de la fiscalité des assurances et du droit fiscal de la famille et responsable de la rubrique fiscale de la Revue générale du droit des assurances, propose d’éclairer les professionnels de l’assurance, les étudiants et les contribuables sur un pan du droit qui n’est jamais enseigné.

Dans une première partie, l’auteur traite des contrats d’assurance et des indemnités en droit fiscal de la famille. Quatre questions sont étudiées : le traitement des assurances et des indemnités en matière d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux ; le sort, en matière d’impôt de solidarité sur la fortune des contrats d’assurance, des rentes et des indemnités ; l’incidence des contrats d’assurance vie dans le cadre du bouclier fiscal ; et enfin, le sort en matière de droits de mutation à titre gratuit des indemnités, des sommes transmises en vertu d’un contrat d’assurance vie et des bons de capitalisation.

Les développements suivants sont consacrés aux contrats d’assurance et indemnités en matière de fiscalité des entreprises, au sort de ces opérations au regard de la TVA, et aux taxes et prélèvements divers afférents aux assurances.

Tout au long de l’ouvrage, des encadrés intitulés « Coin des amateurs » donnent des éléments biographiques, des exemples chiffrés, ou précisent un point en particulier.

« Précis de fiscalité des assurances et des indemnités », par Frédéric Douet, collection « Litec fiscal », édition LexisNexis Litec, 396 p., 48 euros