L'AMF modifie sa doctrine en vue de l'application de Priip

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L'AMF va également modifier sa doctrine à la suite des recommandations du groupe de place Frog.

L'Autorité des marchés financiers (AMF) a indiqué mercredi 15 mars dans un document publié sur son site internet qu'elle modifiait sa doctrine en prévision de l'application de la réglementation Priip le 1er janvier 2018, la réglementation qui imposera aux initiateurs et distributeurs de produits d'investissement packagés de détail fondés sur l'assurance d'offrir plus de transparence.

L'objectif de cette modification, indique l'Autorité, est de permettre aux fonds ouverts à des investisseurs professionnels français qui n'ont pas de Document d'information clé pour l'investisseur (DICI) d'opter pour un DICI conforme à la directive OPCVM. L'AMF ajoute que ces modifications visent également à prendre acte que «certains fonds dédiés pourront continuer d’être exemptés de l’obligation d’établir un DICI dès lors que les parts ou actions desdits fonds ne pourront pas être souscrites ou acquises par des clients non professionnels».

Les documents de doctrine modifiés sont ceux figurant dans le tableau ci-dessus. Le détail des modifications est à consulter ici (en bas de page). «L'AMF précise sa doctrine sur les conséquences du dépôt d’un DICI (au format Priip ou OPCVM) pour les fonds professionnels agréés (fonds professionnels à vocation générale, organismes professionnels de placement collectif immobilier) ou déclarés (fonds professionnels spécialisés, fonds professionnels de capital investissement)», explique l'AMF.

La Commission européenne a publié il y a quelques jours les standards techniques remaniés de cette directive qui suscite toujours des inquiétudes parmi les représentants des épargnants.

Dans ce même document, l'AMF a également indiqué qu'elle modifiait sa doctrine sur les «classifications AMF», l’affichage des frais de gestion des OPCVM et de certains FIA, la délégation de gestion ainsi que la transformation d’un FCP en Sicav. Ces modifications font suite aux propositions énoncées par le groupe de place Frog.