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Des techniques novatrices à (re)découvrir

Libéralités / Donations facultatives et alternatives

Des techniques novatrices à (re)découvrir © DR
Etienne Guerin, directeur du pôle ingénierie patrimoniale (1), et Delphine Ternet, notaire assistant, VH15 Notaires © DR

Les libéralités facultatives ou alternatives permettent au donateur, débiteur de l’exécution de délivrer, de choisir quel bien donner à un terme convenu à l’avance

Ces modes de libéralités optionnelles ouvrent un champ des possibles parfois méconnu des praticiens du conseil patrimonial et dont il convient de définir les contours

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